Rapports et délibérations 2025
Séance du 27 Janvier 2025
- Verbalisation vidéo
- Verbalisation vidéo
- Rapports d'orientations budgétaires
- Rapports d'orientations budgétaires
- Garantie d'emprunt à AMENAGEMENT 77 pour le financement de l'aménagement des bureaux de la Poste de Montereau
- GRILLE TARIFAIRE ACCUEIL DE LOISIRS ET LA MAISON DES KIDS
- Tarifs Municipaux
- Ouverture anticipée des crédits d'investissement pour l'exercice 2025
- Tableaux des effectifs permanents
- Modification du tableau des effectifs
- CONVENTION UNIQUE RELATIVE AUX MISSIONS OPTIONNELLES DU CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
- Renouvellement de la convention unique relative aux missons optionnelles du Centre de Gestion de Seine – et – Marne
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif au feu d'artifice du 14 juillet de la ville de M o n t e r e a u – F a u l t – Yo n n e pour les années 2025 et 2026
- Convention
- Construction du centre d'Incendie et de Secour de Montereau : convention de la ville de M o n t e r e a u e t le S D I S 77 portant engagement d e travaux.
- Comité Syndical 25 septembre 2024 Extrait du Registre des délibérations
- Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Saint- Soupplets
- Constation de la désaffectation de son usage public et cession d'une emprise foncière au profit de Trois Moulins Habitat place Beaumarchais
- Annexe
- Bien en état d’abandon
- Procédure d'abandon
- PV Définitif du CM du 27/01/25
Séances du 31 mars 2025
- Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal du 31 mars 2025
- Annexe
- Approbation du CFU 2024 Budget principal Ville de Montereau
- Approbation du CFU 2024 Budget annexe Centre Municipal de Santé
- Approbation du CFU 2024 Budget annexe Activités Economiques assujetties à la TVA
- Annexe
- Approbation du Compte de Gestion 2024 Budget annexe Résidence Belle Feuille
- Annexe
- Approbation du CA Budget annexe Résidence Belle Feuille
- Affectation du résultat 2024 Budget Principal Ville de Montereau
- Affectation du résultat 2024 Budget annexe Centre Municipal de Santé
- Affectation du résultat 2024 Budget annexe Activités Economiques Assujetties à la TVA
- Affectation du Résultat 2024 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
- Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2024
- Annexe
- Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France
- Annexe
- Rapport de situation en matière d'égalité femmes-hommes 2024
- Vote des taux d'imposition 2025
- Annexe
- Organisation de la vie municipale – Indemnités des Elus
- Adoption du BP 2025 Budget principal Ville de Montereau
- Adoption du BP 2025 annexe Centre Municipal de Santé
- Adoption du BP 2025 Budget annexe activités économiques assujetties à la TVA
- Annexe
- Adoption du Budget Primitif 2025 Budget annexe Résidence Belle Feuille
- Garantie d'emprunt OPH – financememnt de l'opération acquisition en VEFA 16 logements au 39 rue de Varennes
- Annexe
- Modification du tableau des effectifs
- Annexe
- Plan de formation 2025-2027
- Procédure de marché public – fourniture et acheminement d'électricité pour les besoins de la ville
- Procédure de marché public – travaux de réhabilitation énergétique école élementaire La Poterie
- Annexe
- Dénomination de la Halle Bernier – Procédure de DSP pour la gestion et l'exploitation de cet équipement
- Procédure de marché public – aménagement de la Place Bosson.df
- Maîtrise d'oeuvre et travaux d'aménagement des berges de Seine et d'Yonne
- Procédure de marché public – travaux d'aménagement des espaces publics sur le secteur Beaumarchais
- Procédure de marché public – location structures gonflables pour les enfants pour les besoins de la ville
- Annexe
- Procédure de délégation de service public pour la gestion des marchés forains
- Procédure de marché public – organisation de séjours 2026 pour les personnes de 60 ans et plus de la ville
- Annexe
- Règlement du Prix concours annuel photo de Montereau
- Annexe 2
- Annexe 1
- Annexe 3
- Annexe 4
- Annexe 5
- Modif règlements de fonctionnement et du projet d'établissment crèches, ludothèque et relais Petite Enfance
- Adoption grille tarifaire du MAJESTIC saison culturelle 2025-2026
- Annexe
- Rentrée des Associations 2025 – Cérémonie des Champions
- Dispositif chèque Champion
- Annexe
- Sub except association AFISIF
- Annexe
- Sub except à l'association AFTM
- Annexe
- Sub de fonctionnement à l'association ARABESQUE
- annexe convention Ville de Cannes Ecluse
- annexe convention Ville de Chatenay- sur -seine
- annexe convention Ville de Courcelles-en-Bassée
- annexe convention Ville de la Brosse-Montceaux
- annexe convention Ville de Misy-sur-Yonne
- annexe convention Ville de Saint-Germain-Laval
- annexe convention ville de Salins
- annexe convention ville de Valence-en-brie
- annexe convention Ville Esmans
- annexe convention Ville La Grande Paroisse
- annexe convention ville Noisy-Rudignon
- convention ville de Barbey
- convention ville de la Tombe
- convention ville de Laval en Brie
- convention ville de Montmachoux
- Dispositif AQUAPASS – partenariat tarifaire pour l'accès à la piscine des Rougeaux
- Acquisition d'une licence IV
- annexe 1
- annexe 2
- annexe 3
- Dispositifs d'accompagnement à la création et l'installation de nouveaux commerces
- Annexe
- Dénomination du restaurant scolaire 2 rue du Clos Dion
- Annexe
- Dénomination de l'aire de loisirs 10 rue des Dames
- Annexe
- Dénomination du terrain synthétique stade Jean Bouin rue Guy Boniface
- Annexe
- Dénomination du terrain synthétique rue Gilbert Lévy
- Annexe
- Dénomination de l'aire de jeux Avenue de la Liberté
- Annexe
- Dénomination du parc à chiens 33 chemin de Halage de l'Yonne
- Annexe
- Dénomination de la parcelle AR 211
- Annexe
- Révision générale du PLU – débat complémentaire AXE 1 – Projet Aménagement et Développement Durables
- ICPE – enquête publique HAROPA PORTS DE PARIS – communication au CM
- ICPE enquête publique prélèvements d'eau à usage d'irrigation agricole nappe de Champigny
- Annexe
- Construction du CIS de Montereau – acquisition amiable Consorts PORCHEZ parcelle AC 154 lieudit LA FOLIE
- Annexe
- Construction du CIS de Montereau – acquisition amiable à la SCI MALI lieu dit LA FOLIE
- Acquisition de parcelles cadastrales à SNCF réseau aménagement piste cyclable Route de Laval
- Annexe